Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
EUROPE ECOLOGIE
ROY Sylvie
Numéro de dépôt :
3299923
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EUROPE ECOLOGIE
Déposée le 18 juin 2004 par ROY Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPE ECOLOGIE »
Le déposant est ROY Sylvie domicilié(e) Domaine du Levant “ Les Lucioles ”, Chemin des Essarts,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY Sylvie domicilié(e) Domaine du Levant “ Les Lucioles ”, Chemin des Essarts,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROY Sylvie - Domaine du Levant “ Les Lucioles ”, Chemin des Essarts,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France
ROY Sylvie - Domaine du Levant “ Les Lucioles ”, Chemin des Essarts,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518729 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 6 octobre 2011 - Renonciation totale n°559978 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06
Inscription le 5 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°563570 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 5 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°563597 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Produits de l'imprimerie (livres, revues). Photographies. Adhésifs autocollants (supports pour publicité). Distribution de matériel publicitaire (prospectus). Service d'abonnements de journaux. Gestion de fichiers informatiques. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateur ou réseau Internet. Edition de livres, de revues. Organisation de concours et conduite de colloques, de conférences, de congrès en matière d'éducation ou de politique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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